MOREAU MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREAU MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 1989, identifié par le SIREN 352 347 454. Son siège social est situé Chez Raffin, 17770 Saint-Hilaire-de-Villefranche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703A.
Fiche d'identité de MOREAU MARCEL
INSEE- Dénomination
- MOREAU MARCEL
- SIREN
- 352 347 454
- SIRET (siège)
- 352 347 454 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06352347454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 347 454
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 703A
- Date de création
- 13 novembre 1989
- Siège social
- CHEZ RAFFIN, 17770, SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREAU MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de MOREAU MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREAU MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREAU MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17770 SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHESiègeFermé
352 347 454 00014 · ouvert le 13 novembre 1989 · NAF 703A
Documents juridiques de MOREAU MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREAU MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREAU MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREAU MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREAU MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 1989
Questions fréquentes sur MOREAU MARCEL
Quel est le numéro SIREN de MOREAU MARCEL ?
Le numéro SIREN de MOREAU MARCEL est 352 347 454. Le SIRET de son siège social est 352 347 454 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06352347454.
Où se situe le siège social de MOREAU MARCEL ?
Le siège social de MOREAU MARCEL est situé Chez Raffin, 17770 Saint-Hilaire-de-Villefranche.
MOREAU MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREAU MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREAU MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU MARCEL.
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