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MOREAU MARCEL

Active
Siren952 904 985Entrepreneur individuel39290 CHAMPAGNEYCréée le 01 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2023, identifié par le SIREN 952 904 985. Son siège social est situé 56 rue Principale, 39290 Champagney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de MOREAU MARCEL

Dénomination
MOREAU MARCEL
SIREN
952 904 985
SIRET (siège)
952 904 985 00019
N° TVA intracommunautaire
FR31952904985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 904 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 juillet 2023
Siège social
56 RUE PRINCIPALE, 39290, CHAMPAGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU MARCEL

Achat vente de confiserie, de fruits secs.

Finances de MOREAU MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 CHAMPAGNEYSiègeActif

    952 904 985 00019 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 4781Z

Documents juridiques de MOREAU MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU MARCEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2023

Questions fréquentes sur MOREAU MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOREAU MARCEL est 952 904 985. Le SIRET de son siège social est 952 904 985 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31952904985.

Où se situe le siège social de MOREAU MARCEL ?

Le siège social de MOREAU MARCEL est situé 56 rue Principale, 39290 Champagney.

MOREAU MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU MARCEL.

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