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MOREAU PASCAL

Active
Siren326 845 864Entrepreneur individuel61240 CHAILLOUECréée le 28 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 1983, identifié par le SIREN 326 845 864. Elle est domiciliée Haras de Villefelee, 61240 Chailloue. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU PASCAL

Dénomination
MOREAU PASCAL
SIREN
326 845 864
SIRET (siège)
326 845 864 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09326845864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 845 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
28 janvier 1983
Siège social
HARAS DE VILLEFELEE, 61240, CHAILLOUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU PASCAL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de MOREAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 61240 CHAILLOUESiègeFermé

    326 845 864 00015 · ouvert le 28 janvier 1983 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MOREAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1983

Questions fréquentes sur MOREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREAU PASCAL est 326 845 864. Le SIRET de son siège social est 326 845 864 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09326845864.

Où se situe le siège social de MOREAU PASCAL ?

Le siège social de MOREAU PASCAL est situé Haras de Villefelee, 61240 Chailloue.

MOREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU PASCAL.

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