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MOREAU PASCAL

Active
Siren353 529 712Entrepreneur individuel38114 OZCréée le 23 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 octobre 1989, identifié par le SIREN 353 529 712. Le siège social de l'entreprise se trouve Esf, 38114 Oz. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de MOREAU PASCAL

Dénomination
MOREAU PASCAL
SIREN
353 529 712
SIRET (siège)
353 529 712 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72353529712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 529 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
23 octobre 1989
Siège social
ESF, 38114, OZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU PASCAL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de MOREAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38114 OZSiègeActif

    353 529 712 00013 · ouvert le 23 octobre 1989 · NAF 8551Z

Documents juridiques de MOREAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 1989

Questions fréquentes sur MOREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREAU PASCAL est 353 529 712. Le SIRET de son siège social est 353 529 712 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72353529712.

Où se situe le siège social de MOREAU PASCAL ?

Le siège social de MOREAU PASCAL est situé Esf, 38114 Oz.

MOREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU PASCAL.

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