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MOREAU PASCAL

Active
Siren515 185 262Entrepreneur individuel 5646 METTETCréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 515 185 262, MOREAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2009. Elle est domiciliée Fourneau de Vaulx 1, 5646 Mettet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4776Z.

Fiche d'identité de MOREAU PASCAL

Dénomination
MOREAU PASCAL
SIREN
515 185 262
SIRET (siège)
515 185 262 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90515185262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 185 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
FOURNEAU DE VAULX 1, 5646 METTET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MOREAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 5646 METTETSiègeFermé

    515 185 262 00018 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4776Z

Documents juridiques de MOREAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur MOREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREAU PASCAL est 515 185 262. Le SIRET de son siège social est 515 185 262 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90515185262.

Où se situe le siège social de MOREAU PASCAL ?

Le siège social de MOREAU PASCAL est situé Fourneau de Vaulx 1, 5646 Mettet.

MOREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU PASCAL.

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