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MOREAU PASCAL

Active
Siren798 816 914Entrepreneur individuel02160 BOURG-ET-COMINCréée le 04 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 816 914, MOREAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Ruelle de la Boise, 02160 Bourg-et-Comin. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU PASCAL

Dénomination
MOREAU PASCAL
SIREN
798 816 914
SIRET (siège)
798 816 914 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85798816914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 816 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
04 novembre 2013
Siège social
1 RUELLE DE LA BOISE, 02160, BOURG-ET-COMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU PASCAL

Autre création artistique

Finances de MOREAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02160 BOURG-ET-COMINSiègeActif

    798 816 914 00013 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOREAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur MOREAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREAU PASCAL est 798 816 914. Le SIRET de son siège social est 798 816 914 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85798816914.

Où se situe le siège social de MOREAU PASCAL ?

Le siège social de MOREAU PASCAL est situé 1 Ruelle de la Boise, 02160 Bourg-et-Comin.

MOREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU PASCAL.

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