MOREAU PASCALE
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Enregistré sous le numéro SIREN 920 318 748, MOREAU PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2022. Elle est domiciliée 3 rue de Mercure, 86240 Fontaine-le-Comte. Son activité principale est fabrication d'articles textiles, sauf habillement (code NAF 1392Z).
Fiche d'identité de MOREAU PASCALE
INSEE- Dénomination
- MOREAU PASCALE
- SIREN
- 920 318 748
- SIRET (siège)
- 920 318 748 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54920318748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 318 748
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 14 octobre 2022
- Siège social
- 3 RUE DE MERCURE, 86240, FONTAINE-LE-COMTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREAU PASCALE
FABRICATION DE PETITS ACCESSOIRES EN TISSUS
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Établissements de MOREAU PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86240 FONTAINE-LE-COMTESiègeActif
920 318 748 00018 · ouvert le 25 octobre 2022 · NAF 1392Z
Conformité de MOREAU PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREAU PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREAU PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2022
Questions fréquentes sur MOREAU PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MOREAU PASCALE ?
Le numéro SIREN de MOREAU PASCALE est 920 318 748. Le SIRET de son siège social est 920 318 748 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54920318748.
Où se situe le siège social de MOREAU PASCALE ?
Le siège social de MOREAU PASCALE est situé 3 rue de Mercure, 86240 Fontaine-le-Comte.
MOREAU PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREAU PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREAU PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU PASCALE.
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