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MOREAU Patrick

Active
Siren993 919 935Entrepreneur individuel88200 RemiremontCréée le 14 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 919 935. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE des Renaux, 88200 Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de MOREAU Patrick

Dénomination
MOREAU Patrick
SIREN
993 919 935
SIRET (siège)
993 919 935 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90993919935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 919 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
14 novembre 2025
Siège social
9 RUE des Renaux, 88200, Remiremont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU Patrick

Location de gîte

Finances de MOREAU Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 RemiremontSiègeActif

    993 919 935 00011 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 5520Z

Documents juridiques de MOREAU Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2025

Questions fréquentes sur MOREAU Patrick

Quel est le numéro SIREN de MOREAU Patrick ?

Le numéro SIREN de MOREAU Patrick est 993 919 935. Le SIRET de son siège social est 993 919 935 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90993919935.

Où se situe le siège social de MOREAU Patrick ?

Le siège social de MOREAU Patrick est situé 9 RUE des Renaux, 88200 Remiremont.

MOREAU Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU Patrick.

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