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MOREAU STEPHANE

Active
Siren501 009 575Entrepreneur individuel71300 MONT-SAINT-VINCENTCréée le 01 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 009 575. Elle est domiciliée La Croix Bousseau, 71300 Mont-Saint-Vincent. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU STEPHANE

Dénomination
MOREAU STEPHANE
SIREN
501 009 575
SIRET (siège)
501 009 575 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60501009575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 009 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
LA CROIX BOUSSEAU, 71300, MONT-SAINT-VINCENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU STEPHANE

Exploitant forestier vente bois de chauffage

Finances de MOREAU STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 MONT-SAINT-VINCENTSiègeActif

    501 009 575 00017 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 0220Z

Documents juridiques de MOREAU STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-19 · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur MOREAU STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOREAU STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOREAU STEPHANE est 501 009 575. Le SIRET de son siège social est 501 009 575 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60501009575.

Où se situe le siège social de MOREAU STEPHANE ?

Le siège social de MOREAU STEPHANE est situé La Croix Bousseau, 71300 Mont-Saint-Vincent.

MOREAU STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU STEPHANE.

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