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MOREAU SYLVAIN

Active
Siren994 555 167Entrepreneur individuel16120 BoutevilleCréée le 01 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREAU SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 555 167. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 CHT Barraud LIEU DIT CHATEAU BARRAUD CHARENTE, 16120 Bouteville. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREAU SYLVAIN

Dénomination
MOREAU SYLVAIN
SIREN
994 555 167
SIRET (siège)
994 555 167 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27994555167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 555 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 décembre 2025
Siège social
1 CHT Barraud LIEU DIT CHATEAU BARRAUD CHARENTE, 16120, Bouteville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREAU SYLVAIN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de MOREAU SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREAU SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREAU SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16120 BoutevilleSiègeActif

    994 555 167 00018 · ouvert le 31 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOREAU SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREAU SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREAU SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREAU SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREAU SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREAU SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREAU SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2025

Questions fréquentes sur MOREAU SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOREAU SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOREAU SYLVAIN est 994 555 167. Le SIRET de son siège social est 994 555 167 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27994555167.

Où se situe le siège social de MOREAU SYLVAIN ?

Le siège social de MOREAU SYLVAIN est situé 1 CHT Barraud LIEU DIT CHATEAU BARRAUD CHARENTE, 16120 Bouteville.

MOREAU SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREAU SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREAU SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREAU SYLVAIN.

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