MOREIRA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 484 090 881, MOREIRA est une SARL créée le 13 septembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Montezain, 69480 Marcy. Son activité principale relève du code NAF 4399C. JOSE MOREIRA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MOREIRA
INSEE- Dénomination
- MOREIRA
- SIREN
- 484 090 881
- SIRET (siège)
- 484 090 881 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR04484090881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 090 881
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 13 septembre 2005
- Siège social
- RTE DE MONTEZAIN, 69480, MARCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREIRA
Travaux de maçonnerie
Finances de MOREIRA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREIRA
INSEEÉtablissements de MOREIRA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69480 MARCYSiègeActif
484 090 881 00026 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4399C
- 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSFermé
484 090 881 00018 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 452V
Documents juridiques de MOREIRA
INPIComptes annuels de MOREIRA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREIRA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREIRA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREIRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
67 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOREIRA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 19 août 2026 · N° 26/00113
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 2024J00355
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Tribunal judiciaire, 3.1 chb sociale du TASS
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01540
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00514
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Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03118
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Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00086
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Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00496
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00159
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Tribunal judiciaire, tPX SGL JCP REFERES
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/00208
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Décision du 21 mai 2026 · N° 23/01565
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Décision du 12 mai 2026 · N° 2026F00003
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Décision du 15 avril 2026 · N° 24/01608
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Décision du 16 mars 2026 · N° 24/03817
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025002926
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Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/01885
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Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 04 mars 2024 · N° 23/03095
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Décision du 22 février 2024 · N° 22/00598
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 28 mars 2023 · N° 21/01659
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Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/15497
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Décision du 30 mai 2022 · N° 19/05107
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Décision du 27 juin 2006 · N° 04-14.936
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 février 2002 · N° 00-16.068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-20.800
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 janvier 1998 · N° 96-85.765
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juin 1990 · N° 88-20.209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOREIRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREIRA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2005
Questions fréquentes sur MOREIRA
Quel est le numéro SIREN de MOREIRA ?
Le numéro SIREN de MOREIRA est 484 090 881. Le SIRET de son siège social est 484 090 881 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04484090881.
Qui dirige MOREIRA ?
MOREIRA est dirigée par JOSE MOREIRA, gérant.
Où se situe le siège social de MOREIRA ?
Le siège social de MOREIRA est situé Rte de Montezain, 69480 Marcy.
MOREIRA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREIRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREIRA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREIRA.
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