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MOREIRA FERNAND

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Siren512 937 855Entrepreneur individuel70150 MARNAYCréée le 08 juin 2009

4532Z · Commerce de détail d'équipements automobiles

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 512 937 855, MOREIRA FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2009. Son siège social est situé 18 rue Jean Mermoz, 70150 Marnay. MOREIRA FERNAND relève du secteur commerce de détail d'équipements automobiles (code NAF 4532Z).

Fiche d'identité de MOREIRA FERNAND

Dénomination
MOREIRA FERNAND
SIREN
512 937 855
SIRET (siège)
512 937 855 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48512937855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 937 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z - Commerce de détail d'équipements automobiles
Date de création
08 juin 2009
Siège social
18 RUE JEAN MERMOZ, 70150, MARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREIRA FERNAND

Achat revente automobiles d'occasion et pièces détachées auto, remorquage.

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Établissements de MOREIRA FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70150 MARNAYSiègeActif

    512 937 855 00017 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4532Z

Documents juridiques de MOREIRA FERNAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2016

  • Acte

Dépôt du 09 février 2016

  • Acte

Conformité de MOREIRA FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREIRA FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREIRA FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREIRA FERNAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-09 · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2009

Questions fréquentes sur MOREIRA FERNAND

Quel est le numéro SIREN de MOREIRA FERNAND ?

Le numéro SIREN de MOREIRA FERNAND est 512 937 855. Le SIRET de son siège social est 512 937 855 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48512937855.

Où se situe le siège social de MOREIRA FERNAND ?

Le siège social de MOREIRA FERNAND est situé 18 rue Jean Mermoz, 70150 Marnay.

MOREIRA FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREIRA FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREIRA FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREIRA FERNAND.