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MOREL

Active
Siren380 102 939Société civile32330 Lagraulet-du-GersCréée le 10 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
405 k€
Effectif
Non publié

MOREL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 102 939. Elle est domiciliée LD "La Pouche", 32330 Lagraulet-du-Gers. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par LAURENT MOREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOREL

Dénomination
MOREL
SIREN
380 102 939
SIRET (siège)
380 102 939 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12380102939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 102 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
405 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 décembre 1990
Siège social
LD "La Pouche" , 32330, Lagraulet-du-Gers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL

Exercice d'une activité réputée agricole au sens de l'article L311-1 du Code rural, notamment : procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, prendre à bail tous biens ruraux, recevoir sous forme de mise à disposition les biens dont les associés sont eux-mêmes locataires ou propriétaires, vendre directement des produits de l'exploitation agricole avant ou après transformation conformément aux usages agricoles.

Finances de MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL

LM

LAURENT MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2009

L

L2A

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32330 Lagraulet-du-GersSiègeActif

    380 102 939 00010 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOREL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 25 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL Laurent

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant(e) : MOREL Laurent.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1990

Marques déposées par MOREL

MOREL est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE LA POUCHE

    N° 3159033 · Déposée le 08 avril 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 08 avril 2022

  • DOMAINE DE HAUT-BOURDIEU

    N° 3159018 · Déposée le 08 avril 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 08 avril 2022

  • DOMAINE DU HAUT BOURDIEU

    N° 92420785 · Déposée le 26 mai 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 26 mai 2002

  • DOMAINE DE LA FOUORCHE

    N° 92420784 · Déposée le 26 mai 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 26 mai 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOREL

Quel est le numéro SIREN de MOREL ?

Le numéro SIREN de MOREL est 380 102 939. Le SIRET de son siège social est 380 102 939 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12380102939.

Qui dirige MOREL ?

MOREL est dirigée par LAURENT MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOREL ?

Le siège social de MOREL est situé LD "La Pouche", 32330 Lagraulet-du-Gers.

MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL.

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