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MOREL AFFUTAGE

Active
Siren430 017 954SARL25290 ORNANSCréée le 29 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,0 k€
Effectif
Non publié

MOREL AFFUTAGE est une SARL immatriculée le 29 mars 2000 sous le numéro SIREN 430 017 954. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de la Froidiere, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale. STEPHANE MOREL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOREL AFFUTAGE

Dénomination
MOREL AFFUTAGE
SIREN
430 017 954
SIRET (siège)
430 017 954 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46430017954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 017 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
22 000 €
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
29 mars 2000
Siège social
23 RUE DE LA FROIDIERE, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL AFFUTAGE

Réaffûtage, fabrication, négoce de tous outils coupants

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Finances de MOREL AFFUTAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOREL AFFUTAGE

SM

STEPHANE MOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mars 2000) · 26 ans

Établissements de MOREL AFFUTAGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    430 017 954 00024 · ouvert le 15 janvier 2000 · NAF 3312Z

  • 25111 MONTGESOYEFermé

    430 017 954 00016 · ouvert le 15 janvier 2000 · NAF 3312Z

Documents juridiques de MOREL AFFUTAGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2000

  • Acte

Comptes annuels de MOREL AFFUTAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL AFFUTAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL AFFUTAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL AFFUTAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOREL AFFUTAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOREL AFFUTAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL AFFUTAGE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2000

Questions fréquentes sur MOREL AFFUTAGE

Quel est le numéro SIREN de MOREL AFFUTAGE ?

Le numéro SIREN de MOREL AFFUTAGE est 430 017 954. Le SIRET de son siège social est 430 017 954 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46430017954.

Qui dirige MOREL AFFUTAGE ?

MOREL AFFUTAGE est dirigée par STEPHANE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MOREL AFFUTAGE ?

Le siège social de MOREL AFFUTAGE est situé 23 rue de la Froidiere, 25290 Ornans.

MOREL AFFUTAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL AFFUTAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL AFFUTAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL AFFUTAGE.

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