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MOREL ALAIN

Active
Siren378 311 344Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 28 janvier 1990

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MOREL ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 1990, identifié par le SIREN 378 311 344. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Che des Vareilles, 25000 Besancon. MOREL ALAIN relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOREL ALAIN

Dénomination
MOREL ALAIN
SIREN
378 311 344
SIRET (siège)
378 311 344 00030
N° TVA intracommunautaire
FR94378311344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 311 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
28 janvier 1990
Siège social
32 CHE DES VAREILLES, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREL ALAIN

Achat vente de tous biens de décoration et d'équipement de la maison animation assistance

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Établissements de MOREL ALAIN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    378 311 344 00030 · ouvert le 24 novembre 2011 · NAF 4799A

  • 25000 BESANCONActif

    378 311 344 00014 · ouvert le 28 janvier 1990 · NAF 6820B

  • 25480 ECOLE-VALENTINActif

    378 311 344 00022 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREL ALAIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2016

  • Acte

Conformité de MOREL ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-12 · Début d'activité : 2011-11-24

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOREL ALAIN

Quel est le numéro SIREN de MOREL ALAIN ?

Le numéro SIREN de MOREL ALAIN est 378 311 344. Le SIRET de son siège social est 378 311 344 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94378311344.

Où se situe le siège social de MOREL ALAIN ?

Le siège social de MOREL ALAIN est situé 32 Che des Vareilles, 25000 Besancon.

MOREL ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ALAIN.

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