MOREL ANNE
Active0220Z · Exploitation forestière
MOREL ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 389 611. Son siège social est situé Brognieux, 07100 Roiffieux. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MOREL ANNE
INSEE- Dénomination
- MOREL ANNE
- SIREN
- 404 389 611
- SIRET (siège)
- 404 389 611 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR30404389611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 389 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- BROGNIEUX, 07100, ROIFFIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL ANNE
Exploitation forestière
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Établissements de MOREL ANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07100 ROIFFIEUXSiègeActif
404 389 611 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0220Z
Conformité de MOREL ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur MOREL ANNE
Quel est le numéro SIREN de MOREL ANNE ?
Le numéro SIREN de MOREL ANNE est 404 389 611. Le SIRET de son siège social est 404 389 611 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404389611.
Où se situe le siège social de MOREL ANNE ?
Le siège social de MOREL ANNE est situé Brognieux, 07100 Roiffieux.
MOREL ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ANNE.
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