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MOREL ARLETTE

Active
Siren394 267 017Entrepreneur individuel71960 FUISSECréée le 31 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL ARLETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1985, identifié par le SIREN 394 267 017. Le siège social de l'entreprise se trouve Clos des Vieux Murs, 71960 Fuisse. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL ARLETTE

Dénomination
MOREL ARLETTE
SIREN
394 267 017
SIRET (siège)
394 267 017 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38394267017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 267 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
CLOS DES VIEUX MURS, 71960, FUISSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL ARLETTE

Culture de la vigne

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Finances de MOREL ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL ARLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71960 FUISSESiègeFermé

    394 267 017 00017 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOREL ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOREL ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur MOREL ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de MOREL ARLETTE ?

Le numéro SIREN de MOREL ARLETTE est 394 267 017. Le SIRET de son siège social est 394 267 017 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38394267017.

Où se situe le siège social de MOREL ARLETTE ?

Le siège social de MOREL ARLETTE est situé Clos des Vieux Murs, 71960 Fuisse.

MOREL ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ARLETTE.

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