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MOREL ARSENE

Active
Siren427 997 176Entrepreneur individuel78980 LE TERTRE-SAINT-DENISCréée le 01 janvier 1969

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 427 997 176, MOREL ARSENE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Elle est domiciliée à Le Tertre-Saint-Denis (78980). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOREL ARSENE

Dénomination
MOREL ARSENE
SIREN
427 997 176
SIRET (siège)
427 997 176 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18427997176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 997 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
78980, LE TERTRE-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL ARSENE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOREL ARSENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78980 LE TERTRE-SAINT-DENISSiègeFermé

    427 997 176 00016 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0111Z

Conformité de MOREL ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL ARSENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur MOREL ARSENE

Quel est le numéro SIREN de MOREL ARSENE ?

Le numéro SIREN de MOREL ARSENE est 427 997 176. Le SIRET de son siège social est 427 997 176 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18427997176.

Où se situe le siège social de MOREL ARSENE ?

Le siège social de MOREL ARSENE est situé à Le Tertre-Saint-Denis (78980).

MOREL ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL ARSENE.

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