MOREL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 120 980. Son siège social est situé 21 Pl des Maisons Neuves, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOREL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOREL BERNARD
- SIREN
- 315 120 980
- SIRET (siège)
- 315 120 980 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79315120980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 120 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 21 PL DES MAISONS NEUVES, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOREL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeFermé
315 120 980 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOREL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur MOREL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 315 120 980. Le SIRET de son siège social est 315 120 980 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79315120980.
Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?
Le siège social de MOREL BERNARD est situé 21 Pl des Maisons Neuves, 69100 Villeurbanne.
MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.
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