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MOREL BERNARD

Active
Siren321 156 986Entrepreneur individuel25210 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEYCréée le 01 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1981 sous le numéro SIREN 321 156 986. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Village, 25210 Saint-Julien-les-Russey. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL BERNARD

Dénomination
MOREL BERNARD
SIREN
321 156 986
SIRET (siège)
321 156 986 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40321156986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 156 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 juin 1981
Siège social
AU VILLAGE, 25210, SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNARD

Exploitation forestière

Finances de MOREL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25210 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEYSiègeActif

    321 156 986 00028 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0220Z

  • 25300 PONTARLIERFermé

    321 156 986 00010 · ouvert le 01 juin 1981 · NAF 8622C

Documents juridiques de MOREL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1981

Questions fréquentes sur MOREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 321 156 986. Le SIRET de son siège social est 321 156 986 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40321156986.

Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?

Le siège social de MOREL BERNARD est situé Au Village, 25210 Saint-Julien-les-Russey.

MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.

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