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MOREL BERNARD

Active
Siren389 422 635Entrepreneur individuel35470 BAIN-DE-BRETAGNECréée le 18 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 422 635, MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 18 décembre 1992. Elle est domiciliée 4 Gr Grande rue, 35470 Bain-de-Bretagne. L'entreprise déclare le code NAF 554B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL BERNARD

Dénomination
MOREL BERNARD
SIREN
389 422 635
SIRET (siège)
389 422 635 00026
N° TVA intracommunautaire
FR14389422635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 422 635
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
554B
Date de création
18 décembre 1992
Siège social
4 GR GRANDE RUE, 35470, BAIN-DE-BRETAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOREL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 35470 BAIN-DE-BRETAGNESiègeFermé

    389 422 635 00026 · ouvert le 12 novembre 1994 · NAF 554B

  • 35000 RENNESFermé

    389 422 635 00018 · ouvert le 18 décembre 1992 · NAF 524L

Documents juridiques de MOREL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 1992

Questions fréquentes sur MOREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 389 422 635. Le SIRET de son siège social est 389 422 635 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14389422635.

Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?

Le siège social de MOREL BERNARD est situé 4 Gr Grande rue, 35470 Bain-de-Bretagne.

MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.

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