MOREL BERNARD
ActiveMOREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 236 379. Le siège social de l'entreprise se trouve à Gennes-Val-de-Loire (49160). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de MOREL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MOREL BERNARD
- SIREN
- 391 236 379
- SIRET (siège)
- 391 236 379 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31391236379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 236 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 18 mai 1993
- Siège social
- 49160, GENNES-VAL-DE-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL BERNARD
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Établissements de MOREL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRESiègeFermé
391 236 379 00015 · ouvert le 18 mai 1993 · NAF 011A
Conformité de MOREL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 mai 1993
Questions fréquentes sur MOREL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 391 236 379. Le SIRET de son siège social est 391 236 379 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31391236379.
Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?
Le siège social de MOREL BERNARD est situé à Gennes-Val-de-Loire (49160).
MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.
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