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MOREL BERNARD

Active
Siren398 651 620Entrepreneur individuel59270 BAILLEULCréée le 20 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 651 620. Elle est domiciliée 41 rue de Lille, 59270 Bailleul. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de MOREL BERNARD

Dénomination
MOREL BERNARD
SIREN
398 651 620
SIRET (siège)
398 651 620 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65398651620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 651 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
20 septembre 1994
Siège social
41 RUE DE LILLE, 59270, BAILLEUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOREL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59270 BAILLEULSiègeFermé

    398 651 620 00013 · ouvert le 20 septembre 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de MOREL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1994

Questions fréquentes sur MOREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 398 651 620. Le SIRET de son siège social est 398 651 620 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65398651620.

Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?

Le siège social de MOREL BERNARD est situé 41 rue de Lille, 59270 Bailleul.

MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.

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