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MOREL BERNARD

Active
Siren522 039 304Entrepreneur individuel77260 LA FERTE-SOUS-JOUARRECréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 522 039 304. Elle est domiciliée 10 Sente de la Ruelle aux Loups, 77260 La Ferte-sous-Jouarre. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL BERNARD

Dénomination
MOREL BERNARD
SIREN
522 039 304
SIRET (siège)
522 039 304 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59522039304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 039 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
10 SENTE DE LA RUELLE AUX LOUPS, 77260, LA FERTE-SOUS-JOUARRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de MOREL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77260 LA FERTE-SOUS-JOUARRESiègeActif

    522 039 304 00012 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOREL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur MOREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 522 039 304. Le SIRET de son siège social est 522 039 304 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59522039304.

Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?

Le siège social de MOREL BERNARD est situé 10 Sente de la Ruelle aux Loups, 77260 La Ferte-sous-Jouarre.

MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.

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