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MOREL BERNARD

Active
Siren972 415 624Entrepreneur individuel83320 CARQUEIRANNECréée le 05 septembre 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 1972 sous le numéro SIREN 972 415 624. Son siège social est situé 11 Res le St Vincent, 83320 Carqueiranne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOREL BERNARD

Dénomination
MOREL BERNARD
SIREN
972 415 624
SIRET (siège)
972 415 624 00030
N° TVA intracommunautaire
FR14972415624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 972 415 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 septembre 1972
Siège social
11 RES LE ST VINCENT, 83320, CARQUEIRANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL BERNARD

Location de logements

Finances de MOREL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83320 CARQUEIRANNESiègeActif

    972 415 624 00030 · ouvert le 31 mars 1992 · NAF 6820A

  • 69500 BRONFermé

    972 415 624 00022 · ouvert le 12 juin 1972 · NAF 501Z

Documents juridiques de MOREL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1972

Questions fréquentes sur MOREL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOREL BERNARD est 972 415 624. Le SIRET de son siège social est 972 415 624 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14972415624.

Où se situe le siège social de MOREL BERNARD ?

Le siège social de MOREL BERNARD est situé 11 Res le St Vincent, 83320 Carqueiranne.

MOREL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERNARD.

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