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MOREL BERTRAND

Active
Siren478 522 691Entrepreneur individuel75018 PARISCréée le 01 septembre 2004

6201Z · Programmation informatique

MOREL BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2004, identifié par le SIREN 478 522 691. Son siège social est situé 94 bd Barbes, 75018 Paris. Elle exerce une activité de programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de MOREL BERTRAND

Dénomination
MOREL BERTRAND
SIREN
478 522 691
SIRET (siège)
478 522 691 00029
N° TVA intracommunautaire
FR95478522691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 522 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
94 BD BARBES, 75018, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL BERTRAND

Programmation informatique

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Établissements de MOREL BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    478 522 691 00029 · ouvert le 11 juillet 2007 · NAF 6201Z

  • 75015 PARISFermé

    478 522 691 00011 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 722C

Conformité de MOREL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Marques déposées par MOREL BERTRAND

MOREL BERTRAND est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • édikka

    N° 3351537 · Déposée le 25 mars 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 25 mars 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOREL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de MOREL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de MOREL BERTRAND est 478 522 691. Le SIRET de son siège social est 478 522 691 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95478522691.

Où se situe le siège social de MOREL BERTRAND ?

Le siège social de MOREL BERTRAND est situé 94 bd Barbes, 75018 Paris.

MOREL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERTRAND.