MOREL BERTRAND
Active6910Z · Activités juridiques
MOREL BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2017 sous le numéro SIREN 833 551 849. Son siège social est situé 17 rue Hoche Scp de Notaires, 78000 Versailles. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de MOREL BERTRAND
INSEE- Dénomination
- MOREL BERTRAND
- SIREN
- 833 551 849
- SIRET (siège)
- 833 551 849 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21833551849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 551 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 13 septembre 2017
- Siège social
- 17 RUE HOCHE SCP DE NOTAIRES, 78000, VERSAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL BERTRAND
Activités juridiques
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Établissements de MOREL BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78000 VERSAILLESSiègeActif
833 551 849 00015 · ouvert le 13 septembre 2017 · NAF 6910Z
Conformité de MOREL BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2017
Questions fréquentes sur MOREL BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de MOREL BERTRAND ?
Le numéro SIREN de MOREL BERTRAND est 833 551 849. Le SIRET de son siège social est 833 551 849 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21833551849.
Où se situe le siège social de MOREL BERTRAND ?
Le siège social de MOREL BERTRAND est situé 17 rue Hoche Scp de Notaires, 78000 Versailles.
MOREL BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL BERTRAND.
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