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440 551 273

Active
Siren440 551 273Entrepreneur individuel Deuil-la-BarreCréée le 19 août 2024

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 440 551 273

Dénomination
440 551 273
SIREN
440 551 273
SIRET (siège)
440 551 273 00020
N° TVA intracommunautaire
FR22440551273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 551 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
19 août 2024
Siège social
Deuil-la-Barre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 440 551 273

architecte libérale - réalisation de diagnostic technique et thermique

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Dirigeants et représentants de 440 551 273

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 551 273

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Deuil-la-BarreSiègeActif

    440 551 273 00020 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 7111Z

Conformité de 440 551 273

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 551 273. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 551 273 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 551 273

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2024

Marchés publics de 440 551 273

3 marchés publics ont été notifiés à 440 551 273 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,1 M€.

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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr