MOREL CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL CLAIR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 427 463 211. Son siège social est situé à Cormoz (01560). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de MOREL CLAIR
INSEE- Dénomination
- MOREL CLAIR
- SIREN
- 427 463 211
- SIRET (siège)
- 427 463 211 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78427463211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 463 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 01560, CORMOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL CLAIR
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MOREL CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL CLAIR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL CLAIR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01560 CORMOZSiègeFermé
427 463 211 00016 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z
Documents juridiques de MOREL CLAIR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL CLAIR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur MOREL CLAIR
Quel est le numéro SIREN de MOREL CLAIR ?
Le numéro SIREN de MOREL CLAIR est 427 463 211. Le SIRET de son siège social est 427 463 211 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78427463211.
Où se situe le siège social de MOREL CLAIR ?
Le siège social de MOREL CLAIR est situé 01560 Cormoz.
MOREL CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL CLAIR.
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