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MOREL CLAUDE

Active
Siren306 630 807Entrepreneur individuel43200 YSSINGEAUX
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL CLAUDE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 306 630 807. Le siège social de l'entreprise se trouve bd de la Paix, 43200 Yssingeaux. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de MOREL CLAUDE

Dénomination
MOREL CLAUDE
SIREN
306 630 807
SIRET (siège)
306 630 807 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14306630807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 630 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
-
Siège social
BD DE LA PAIX, 43200, YSSINGEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL CLAUDE

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Finances de MOREL CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43200 YSSINGEAUXSiègeFermé

    306 630 807 00015 · NAF 702C

Documents juridiques de MOREL CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOREL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOREL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOREL CLAUDE est 306 630 807. Le SIRET de son siège social est 306 630 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14306630807.

Où se situe le siège social de MOREL CLAUDE ?

Le siège social de MOREL CLAUDE est situé bd de la Paix, 43200 Yssingeaux.

MOREL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL CLAUDE.

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