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MOREL CLAUDE

Active
Siren390 756 088Entrepreneur individuel50140 ROMAGNY FONTENAYCréée le 21 juin 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 756 088, MOREL CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 21 juin 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Teilleulet, 50140 Romagny Fontenay. L'entreprise déclare le code NAF 011F comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL CLAUDE

Dénomination
MOREL CLAUDE
SIREN
390 756 088
SIRET (siège)
390 756 088 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93390756088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 756 088
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011F
Date de création
21 juin 1986
Siège social
LE TEILLEULET, 50140, ROMAGNY FONTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL CLAUDE

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Établissements de MOREL CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50140 ROMAGNY FONTENAYSiègeFermé

    390 756 088 00014 · ouvert le 21 juin 1986 · NAF 011F

Conformité de MOREL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1986

Questions fréquentes sur MOREL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOREL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOREL CLAUDE est 390 756 088. Le SIRET de son siège social est 390 756 088 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93390756088.

Où se situe le siège social de MOREL CLAUDE ?

Le siège social de MOREL CLAUDE est situé Le Teilleulet, 50140 Romagny Fontenay.

MOREL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL CLAUDE.

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