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MOREL CLAUDE

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Siren431 105 790Entrepreneur individuel01990 BANEINSCréée le 01 janvier 1968

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOREL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 431 105 790. Son siège social est situé Au Bois, 01990 Baneins. MOREL CLAUDE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOREL CLAUDE

Dénomination
MOREL CLAUDE
SIREN
431 105 790
SIRET (siège)
431 105 790 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86431105790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 105 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
AU BOIS, 01990, BANEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOREL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01990 BANEINSSiègeActif

    431 105 790 00015 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z

Conformité de MOREL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur MOREL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOREL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOREL CLAUDE est 431 105 790. Le SIRET de son siège social est 431 105 790 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86431105790.

Où se situe le siège social de MOREL CLAUDE ?

Le siège social de MOREL CLAUDE est situé Au Bois, 01990 Baneins.

MOREL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL CLAUDE.