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MOREL Clément

Active
Siren991 085 879Entrepreneur individuel70140 VadansCréée le 16 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 085 879. Son siège social est situé 1 RUE Basse de l'Eglise, 70140 Vadans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de MOREL Clément

Dénomination
MOREL Clément
SIREN
991 085 879
SIRET (siège)
991 085 879 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69991085879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 085 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
1 RUE Basse de l'Eglise, 70140, Vadans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL Clément

Electricien, Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Finances de MOREL Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70140 VadansSiègeActif

    991 085 879 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de MOREL Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

Questions fréquentes sur MOREL Clément

Quel est le numéro SIREN de MOREL Clément ?

Le numéro SIREN de MOREL Clément est 991 085 879. Le SIRET de son siège social est 991 085 879 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69991085879.

Où se situe le siège social de MOREL Clément ?

Le siège social de MOREL Clément est situé 1 RUE Basse de l'Eglise, 70140 Vadans.

MOREL Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL Clément.

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