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MOREL CONSTANCE

Active
Siren750 685 489Entrepreneur individuel78360 MONTESSONCréée le 01 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2012 sous le numéro SIREN 750 685 489. Elle est domiciliée 21 av de la Terrasse, 78360 Montesson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de MOREL CONSTANCE

Dénomination
MOREL CONSTANCE
SIREN
750 685 489
SIRET (siège)
750 685 489 00015
N° TVA intracommunautaire
FR10750685489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 685 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 mars 2012
Siège social
21 AV DE LA TERRASSE, 78360, MONTESSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL CONSTANCE

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de MOREL CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL CONSTANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78360 MONTESSONSiègeActif

    750 685 489 00015 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 4619B

Documents juridiques de MOREL CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur MOREL CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de MOREL CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de MOREL CONSTANCE est 750 685 489. Le SIRET de son siège social est 750 685 489 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10750685489.

Où se situe le siège social de MOREL CONSTANCE ?

Le siège social de MOREL CONSTANCE est situé 21 av de la Terrasse, 78360 Montesson.

MOREL CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL CONSTANCE.

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