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MOREL DANIEL

Active
Siren311 836 845Entrepreneur individuel71990 SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAYCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 311 836 845. Son siège social est situé Molnet Ferme du Bout, 71990 Saint-Leger-sous-Beuvray. Son activité principale relève du code NAF 7490A.

Fiche d'identité de MOREL DANIEL

Dénomination
MOREL DANIEL
SIREN
311 836 845
SIRET (siège)
311 836 845 00033
N° TVA intracommunautaire
FR61311836845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 836 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
MOLNET FERME DU BOUT, 71990, SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL DANIEL

Activité des économistes de la construction

Finances de MOREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71990 SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAYSiègeActif

    311 836 845 00033 · ouvert le 29 janvier 2014 · NAF 7490A

  • 21150 VENAREY-LES-LAUMESFermé

    311 836 845 00025 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7706

Documents juridiques de MOREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MOREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREL DANIEL est 311 836 845. Le SIRET de son siège social est 311 836 845 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61311836845.

Où se situe le siège social de MOREL DANIEL ?

Le siège social de MOREL DANIEL est situé Molnet Ferme du Bout, 71990 Saint-Leger-sous-Beuvray.

MOREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DANIEL.

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