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MOREL DANIEL

Active
Siren324 246 222Entrepreneur individuel63480 VERTOLAYECréée le 01 avril 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1982 sous le numéro SIREN 324 246 222. Elle est domiciliée Croix de la Faye, 63480 Vertolaye. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL DANIEL

Dénomination
MOREL DANIEL
SIREN
324 246 222
SIRET (siège)
324 246 222 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77324246222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 246 222
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1982
Siège social
CROIX DE LA FAYE, 63480, VERTOLAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 63480 VERTOLAYESiègeActif

    324 246 222 00024 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 63940 MARSAC-EN-LIVRADOISActif

    324 246 222 00032 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0210Z

Documents juridiques de MOREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1982

Questions fréquentes sur MOREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREL DANIEL est 324 246 222. Le SIRET de son siège social est 324 246 222 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77324246222.

Où se situe le siège social de MOREL DANIEL ?

Le siège social de MOREL DANIEL est situé Croix de la Faye, 63480 Vertolaye.

MOREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DANIEL.

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