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MOREL DANIEL

Active
Siren409 510 351Entrepreneur individuel63310 SAINT-PRIEST-BRAMEFANTCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 409 510 351. Elle est domiciliée Les Gilberts, 63310 Saint-Priest-Bramefant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de MOREL DANIEL

Dénomination
MOREL DANIEL
SIREN
409 510 351
SIRET (siège)
409 510 351 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69409510351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 510 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
LES GILBERTS, 63310, SAINT-PRIEST-BRAMEFANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DANIEL

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de MOREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63310 SAINT-PRIEST-BRAMEFANTSiègeFermé

    409 510 351 00011 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0145Z

Documents juridiques de MOREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur MOREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREL DANIEL est 409 510 351. Le SIRET de son siège social est 409 510 351 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69409510351.

Où se situe le siège social de MOREL DANIEL ?

Le siège social de MOREL DANIEL est situé Les Gilberts, 63310 Saint-Priest-Bramefant.

MOREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DANIEL.

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