CheckersProcédures

MOREL DANIEL

Active
Siren453 047 391Entrepreneur individuel01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 047 391, MOREL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1999. Son siège social est situé La Grand Pernin, 01240 Saint-Paul-de-Varax. Son activité principale relève du code NAF 0322Z.

Fiche d'identité de MOREL DANIEL

Dénomination
MOREL DANIEL
SIREN
453 047 391
SIRET (siège)
453 047 391 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10453047391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 047 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0322Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LA GRAND PERNIN, 01240, SAINT-PAUL-DE-VARAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DANIEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 SAINT-PAUL-DE-VARAXSiègeActif

    453 047 391 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0322Z

Documents juridiques de MOREL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur MOREL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOREL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOREL DANIEL est 453 047 391. Le SIRET de son siège social est 453 047 391 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10453047391.

Où se situe le siège social de MOREL DANIEL ?

Le siège social de MOREL DANIEL est situé La Grand Pernin, 01240 Saint-Paul-de-Varax.

MOREL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Paul-de-Varax

Entreprises aquaculture en eau douce

Toutes les entreprises avec le code NAF 0322Z

Entreprises à Saint-Paul-de-Varax

Toutes les entreprises à Saint-Paul-de-Varax