MOREL DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 2022 sous le numéro SIREN 382 398 865. Son siège social est situé 36 Imp Pavillon Bertrand, 01290 Laiz. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.
Fiche d'identité de MOREL DAVID
INSEE- Dénomination
- MOREL DAVID
- SIREN
- 382 398 865
- SIRET (siège)
- 382 398 865 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR14382398865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 398 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 16 août 2022
- Siège social
- 36 IMP PAVILLON BERTRAND, 01290, LAIZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOREL DAVID
PRESTATION SERVICES MACONNERIE
Finances de MOREL DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL DAVID
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01290 LAIZSiègeActif
382 398 865 00040 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 4399C
- 69650 SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'ORFermé
382 398 865 00016 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 453E
- 01600 SAINTE-EUPHEMIEFermé
382 398 865 00032 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 4391A
Documents juridiques de MOREL DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 2022
Questions fréquentes sur MOREL DAVID
Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?
Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 382 398 865. Le SIRET de son siège social est 382 398 865 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14382398865.
Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?
Le siège social de MOREL DAVID est situé 36 Imp Pavillon Bertrand, 01290 Laiz.
MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.
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