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MOREL DAVID

Active
Siren401 590 781Entrepreneur individuel62223 ECURIECréée le 17 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 590 781, MOREL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue de Thelus, 62223 Ecurie. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
401 590 781
SIRET (siège)
401 590 781 00027
N° TVA intracommunautaire
FR54401590781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 590 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
17 juillet 1995
Siège social
55 RUE DE THELUS, 62223, ECURIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

Autre création artistique

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62223 ECURIESiègeActif

    401 590 781 00027 · ouvert le 11 mai 2007 · NAF 9003B

  • 62000 ARRASFermé

    401 590 781 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 524Z

Documents juridiques de MOREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1995

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 401 590 781. Le SIRET de son siège social est 401 590 781 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54401590781.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé 55 rue de Thelus, 62223 Ecurie.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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