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MOREL DAVID

Active
Siren408 016 681Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 408 016 681. Son siège social est situé 130 rue Massena, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
408 016 681
SIRET (siège)
408 016 681 00020
N° TVA intracommunautaire
FR71408016681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 016 681
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
130 RUE MASSENA, 69003, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    408 016 681 00020 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 9003A

  • 69008 LYONFermé

    408 016 681 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 923A

  • 69004 LYONFermé

    408 016 681 00038 · ouvert le 30 juin 2015 · NAF 7112B

Documents juridiques de MOREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 408 016 681. Le SIRET de son siège social est 408 016 681 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71408016681.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé 130 rue Massena, 69003 Lyon.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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