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MOREL DAVID

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Siren490 381 092Entrepreneur individuel97411 SAINT-PAULCréée le 19 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2005, identifié par le SIREN 490 381 092. Son siège social est situé Bel Air Nord, 97411 Saint-Paul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
490 381 092
SIRET (siège)
490 381 092 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63490381092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 381 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 octobre 2005
Siège social
BEL AIR NORD, 97411, SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

Location de logements

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97411 SAINT-PAULSiègeFermé

    490 381 092 00017 · ouvert le 19 octobre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2005

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 490 381 092. Le SIRET de son siège social est 490 381 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63490381092.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé Bel Air Nord, 97411 Saint-Paul.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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