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MOREL DAVID

Active
Siren529 686 446Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 05 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 2011, identifié par le SIREN 529 686 446. Le siège social de l'entreprise se trouve 177 Rte de la Vieille Ronge, 01340 Bresse Vallons. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
529 686 446
SIRET (siège)
529 686 446 00020
N° TVA intracommunautaire
FR15529686446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 686 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
05 janvier 2011
Siège social
177 RTE DE LA VIEILLE RONGE, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

traiteur à domicile

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    529 686 446 00020 · ouvert le 11 juin 2021 · NAF 5621Z

  • 01340 BRESSE VALLONSFermé

    529 686 446 00012 · ouvert le 05 janvier 2011 · NAF 5621Z

Documents juridiques de MOREL DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-22 · Début d'activité : 2021-06-11

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 529 686 446. Le SIRET de son siège social est 529 686 446 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15529686446.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé 177 Rte de la Vieille Ronge, 01340 Bresse Vallons.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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