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MOREL DAVID

Active
Siren534 530 795Entrepreneur individuel14190 SAINT-GERMAIN-LE-VASSONCréée le 21 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 530 795. Elle est domiciliée 12 av du Mesnil, 14190 Saint-Germain-le-Vasson. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
534 530 795
SIRET (siège)
534 530 795 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37534530795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 530 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
21 septembre 2011
Siège social
12 AV DU MESNIL, 14190, SAINT-GERMAIN-LE-VASSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

PLOMBERIE

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14190 SAINT-GERMAIN-LE-VASSONSiègeActif

    534 530 795 00010 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4322A

Documents juridiques de MOREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2011

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 534 530 795. Le SIRET de son siège social est 534 530 795 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37534530795.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé 12 av du Mesnil, 14190 Saint-Germain-le-Vasson.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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