MOREL DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 2013 sous le numéro SIREN 791 383 714. Son siège social est situé 164 Imp Louis Bonamici le Chantalou A3, 83100 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.
Fiche d'identité de MOREL DAVID
INSEE- Dénomination
- MOREL DAVID
- SIREN
- 791 383 714
- SIRET (siège)
- 791 383 714 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR09791383714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 383 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 25 février 2013
- Siège social
- 164 IMP LOUIS BONAMICI LE CHANTALOU A3, 83100, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL DAVID
Programmation informatique
Finances de MOREL DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83100 TOULONSiègeActif
791 383 714 00015 · ouvert le 25 février 2013 · NAF 6201Z
Documents juridiques de MOREL DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 2013
Questions fréquentes sur MOREL DAVID
Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?
Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 791 383 714. Le SIRET de son siège social est 791 383 714 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09791383714.
Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?
Le siège social de MOREL DAVID est situé 164 Imp Louis Bonamici le Chantalou A3, 83100 Toulon.
MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.
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