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MOREL DAVID

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Siren793 784 745Entrepreneur individuel70290 PLANCHER-BASCréée le 24 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 784 745. Son siège social est situé 53 rue Louis Pasteur, 70290 Plancher-Bas. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
793 784 745
SIRET (siège)
793 784 745 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76793784745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 784 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
24 juin 2013
Siège social
53 RUE LOUIS PASTEUR, 70290, PLANCHER-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

HOMME TOUTES MAINS

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70290 PLANCHER-BASSiègeActif

    793 784 745 00010 · ouvert le 17 juin 2013 · NAF 9529Z

Documents juridiques de MOREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2013

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 793 784 745. Le SIRET de son siège social est 793 784 745 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76793784745.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé 53 rue Louis Pasteur, 70290 Plancher-Bas.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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