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MOREL DAVID

Active
Siren951 473 636Entrepreneur individuel27500 Bourneville-Sainte-CroixCréée le 14 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 2023 sous le numéro SIREN 951 473 636. Le siège social de l'entreprise se trouve 600 RTE d’Aizier, 27500 Bourneville-Sainte-Croix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOREL DAVID

Dénomination
MOREL DAVID
SIREN
951 473 636
SIRET (siège)
951 473 636 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77951473636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 473 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
14 avril 2023
Siège social
600 RTE d’Aizier, 27500, Bourneville-Sainte-Croix
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL DAVID

Céréales, légumineuses, graines oléagineuses

Finances de MOREL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27500 Bourneville-Sainte-CroixSiègeActif

    951 473 636 00011 · ouvert le 11 avril 2023 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOREL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2023

Questions fréquentes sur MOREL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOREL DAVID ?

Le numéro SIREN de MOREL DAVID est 951 473 636. Le SIRET de son siège social est 951 473 636 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77951473636.

Où se situe le siège social de MOREL DAVID ?

Le siège social de MOREL DAVID est situé 600 RTE d’Aizier, 27500 Bourneville-Sainte-Croix.

MOREL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL DAVID.

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