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MOREL David

Active
Siren992 562 595Entrepreneur individuel30128 GaronsCréée le 01 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 562 595, MOREL David est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Pierre et Marie Curie ZAC CARRIERE DES AMOUREUX, 30128 Garons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.

Fiche d'identité de MOREL David

Dénomination
MOREL David
SIREN
992 562 595
SIRET (siège)
992 562 595 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33992562595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 562 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
01 décembre 2025
Siège social
1 RUE Pierre et Marie Curie ZAC CARRIERE DES AMOUREUX, 30128, Garons
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL David

Nettoyage systèmes de climatisations, pompes à chaleur, panneaux photovoltaïques et autres.

Finances de MOREL David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30128 GaronsSiègeActif

    992 562 595 00015 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4322B

Documents juridiques de MOREL David

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 12 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 12 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOREL David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2025

Questions fréquentes sur MOREL David

Quel est le numéro SIREN de MOREL David ?

Le numéro SIREN de MOREL David est 992 562 595. Le SIRET de son siège social est 992 562 595 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33992562595.

Où se situe le siège social de MOREL David ?

Le siège social de MOREL David est situé 1 RUE Pierre et Marie Curie ZAC CARRIERE DES AMOUREUX, 30128 Garons.

MOREL David est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL David.

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