MOREL FABRICE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 537 948 713, MOREL FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 2011. Elle est domiciliée 430 Rte de Moisy, 74270 Frangy. MOREL FABRICE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOREL FABRICE
INSEE- Dénomination
- MOREL FABRICE
- SIREN
- 537 948 713
- SIRET (siège)
- 537 948 713 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18537948713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 948 713
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 09 mai 2011
- Siège social
- 430 RTE DE MOISY, 74270, FRANGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL FABRICE
Vente à domicile
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Établissements de MOREL FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74270 FRANGYSiègeActif
537 948 713 00012 · ouvert le 09 mai 2011 · NAF 4799A
Conformité de MOREL FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 2011
Questions fréquentes sur MOREL FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MOREL FABRICE ?
Le numéro SIREN de MOREL FABRICE est 537 948 713. Le SIRET de son siège social est 537 948 713 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18537948713.
Où se situe le siège social de MOREL FABRICE ?
Le siège social de MOREL FABRICE est situé 430 Rte de Moisy, 74270 Frangy.
MOREL FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FABRICE.
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