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MOREL FABRICE

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Siren537 948 713Entrepreneur individuel74270 FRANGYCréée le 09 mai 2011

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 537 948 713, MOREL FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 9 mai 2011. Elle est domiciliée 430 Rte de Moisy, 74270 Frangy. MOREL FABRICE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOREL FABRICE

Dénomination
MOREL FABRICE
SIREN
537 948 713
SIRET (siège)
537 948 713 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18537948713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 948 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
09 mai 2011
Siège social
430 RTE DE MOISY, 74270, FRANGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL FABRICE

Vente à domicile

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Établissements de MOREL FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 FRANGYSiègeActif

    537 948 713 00012 · ouvert le 09 mai 2011 · NAF 4799A

Conformité de MOREL FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2011

Questions fréquentes sur MOREL FABRICE

Quel est le numéro SIREN de MOREL FABRICE ?

Le numéro SIREN de MOREL FABRICE est 537 948 713. Le SIRET de son siège social est 537 948 713 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18537948713.

Où se situe le siège social de MOREL FABRICE ?

Le siège social de MOREL FABRICE est situé 430 Rte de Moisy, 74270 Frangy.

MOREL FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FABRICE.

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