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MOREL FRANCIS

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Siren402 827 505Entrepreneur individuel35320 LA BOSSE-DE-BRETAGNECréée le 01 septembre 1995

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

MOREL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifié par le SIREN 402 827 505. Elle est domiciliée Bourg, 35320 La Bosse-de-Bretagne. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de MOREL FRANCIS

Dénomination
MOREL FRANCIS
SIREN
402 827 505
SIRET (siège)
402 827 505 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73402827505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 827 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
BOURG, 35320, LA BOSSE-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL FRANCIS

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de MOREL FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35320 LA BOSSE-DE-BRETAGNESiègeFermé

    402 827 505 00015 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0142Z

Conformité de MOREL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur MOREL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOREL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOREL FRANCIS est 402 827 505. Le SIRET de son siège social est 402 827 505 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73402827505.

Où se situe le siège social de MOREL FRANCIS ?

Le siège social de MOREL FRANCIS est situé Bourg, 35320 La Bosse-de-Bretagne.

MOREL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRANCIS.